Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site.
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La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LEGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

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Responsable de la publication : Etienne Besançon

Le site CLARITEAM est hébergé par :

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ARTICLE 2 – ACCESSIBILITE

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ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Ces informations sont destinées à CLARITEAM uniquement et sont utilisées aux fins de traitement de votre demande et d’envoi de toute communication. Elles ne sont pas prévues pour être communiquées ou cédées à des tiers. Ces informations seront conservées pendant la durée strictement nécessaire au traitement susvisé, et au plus tard un an après la dernière sollicitation.

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ARTICLE 4 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLES 5 – POLITIQUE DE COOKIES

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